Déposée le 18 mai 1992 par BIOCEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « BIOCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est BIOCEM, domicilié(e) 24, avenue des Landais, 63170 AUBIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole JAFFEUX GROUPE LIMAGRAIN HOLDING - France.
La marque BIOCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOCEM - 24, avenue des Landais, 63170 AUBIERE - France
Nicole JAFFEUX GROUPE LIMAGRAIN HOLDING - France
Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296870 - Publication au BOPI 2000-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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